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MENTIONS LÉGALES

1. Informations générales

AquaChamp Inc.
Société par actions
Adresse : Ste-Marie, Québec, Canada
Courriel : services.aquachamp@gmail.com
Téléphone : 418-209-2688

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2. Hébergement du site

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3. Propriété intellectuelle

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4. Protection des renseignements personnels et conformité à la Loi 25

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  • les types de renseignements collectés;

  • les finalités de la collecte;

  • les droits des personnes concernées;

  • les mesures de protection mises en place.

Conformément à la Loi 25, un responsable de la protection des renseignements personnels a été désigné et ses coordonnées figurent dans la Politique de confidentialité.

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6. Responsabilité

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7. Droit applicable

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8. Mise à jour des mentions légales

Ces mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site. Il est recommandé de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.

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